Formation financement
Financement & Justification de Projets Innovants
Sécurisez vos demandes d’aides financières en maîtrisant la jurisprudence récente et les meilleures stratégies d’optimisation pour vos projets innovants.
Objectifs de la formation
- Maitriser les nouvelles jurisprudences
- Savoir mettre en oeuvre une stratégied’optimisation & de sécurisation.
Public
Consultants
Accessibilité
Cette formation est accessibles aux personnes en situation de handicap.
Modalités de la formation
2 jours (14h)
Prérequis
Aucun prérequis n’est attendu.
Programme détaillé
Introduction sur les dispositifs fiscaux liés à l’innovation
- Présentation des textes réglementaires et manuel de référence
- La jurisprudence et la pratique des textes
Identifier les activités éligibles
- Définition des activités
- Critères d’éligibilité
- Identifier le périmètre innovation et le périmètre recherche
- Étude de cas
Le processus de déclaration et le calendrier fiscal
- Identifier le déclarant
- Déterminer le calendrier à respecter
- Modalités de déclaration et d’utilisation : imputation ou restitution
Chiffrer les dépenses
- Rappels théoriques sur la nature des dépenses
- Modalités du calcul des dépenses recherche et/ou innovation
- Gestion des cas particuliers : groupe, activité dans les DOM
- Mise en pratique : mise en oeuvre d’un chiffrage grâce à l’outil de calcul
Sécuriser le processus
- Établir le dossier de justification
▪ Administratif
▪ Technique - Anticipation et sécurisation : la procédure de rescrit
- Contrôle sur demande
- Mise en pratique : rédaction d’un plan de dossiers de justification technique
Méthodes pédagogiques
La formation est basée sur les concepts de la pédagogie active. Alternance de contenus théoriques et de cas pratiques afin de permettre aux participants de s’approprier progressivement les notions et outils.
Nos méthodes pédagogiques reposent sur une expérience en tant qu’expert en co-construction et en conduite de changement.
Évaluation de la formation
L’apprenant est en capacité d’identifier le financement et d’appréhender le timing de sollicitation du financement.
Nous mesurons la satisfaction des stagiaires et des entreprises par :
- Une mesure « à chaud » : en fin de formation, les stagiaires sont amenés à évaluer la qualité de cette dernière sur le contenu, les outils, mes moyens, les méthodes, le formateur.
- Une mesure « à froid » : une mesure est effectuée auprès du donneur d’ordre visant à vérifier la satisfaction au travers de l’évaluation des compétences acquises par les salariés. Cette évaluation est effectuée dans un délai de trois à six mois après la formation
FAQ
Comment financer ma formation avec Myriagone Conseil ?
Grâce à notre certification Qualiopi, nos formations peuvent être prises en charge par votre Opérateur de Compétences (OPCO). Nous vous accompagnons dans la constitution de votre dossier administratif.
Pour connaître les modalités de financement des formations, il convient donc de vous adresser directement à votre OPCO.
Vous pouvez consulter la liste des OPCO ici.
Les formations sont-elles adaptées aux PME ou aux Grands Groupes ?
Nos programmes sont modulables. Nous intervenons aussi bien auprès de startups / PME pour structurer leur croissance, qu’auprès de Grands Groupes pour insuffler une culture d’intrapreneuriat.
Quelle est la durée moyenne d'un module ?
La durée varie généralement de 1 à 3 jours selon la profondeur technique souhaitée. Chaque session alterne théorie, retours d’expérience et ateliers collaboratifs.
Proposez-vous des diagnostics avant la formation ?
Oui, chaque session commence par un recueil des besoins pour adapter les cas pratiques à la réalité de votre entreprise et de votre secteur et de vos équipes.
